1. Éditeur du site

Le site auto-ethic.com est édité par la société suivante :

• Dénomination sociale : Auto Ethic (ou le nom de votre entité juridique)
• Adresse du siège social : 11 rue de lourmel, 75015 Paris
• Directeur de la publication : Jean-Baptiste Morel
• Contact e-mail : contact@auto-ethic.com

2. Hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : o2switch
• Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, images) est la propriété exclusive d’Auto Ethic ou de ses partenaires, sous réserve des droits détenus par les sources officielles citées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

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Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations. Les contenus sont fournis à titre purement informatif et ne constituent en aucun cas des diagnostics techniques ou des conseils juridiques personnalisés.

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